Commissions permanentes

Présentation des commissions permanentes

 

Représentation à l’Association de communes de la région lausannoise pour la réglementation du service des taxis.

Délégué : René Leresche

 

L’Association de communes de la région lausannoise pour la réglementation du service des taxis réunit plusieurs plusieurs communes ; le Conseil communal de la Commune d’Epalinges a un délégué au sein de celle-ci. En principe elle se réunit deux fois par année au cours desquelles sont discutées les questions se rapportant aux divers règlements et autorisations des taxis de la région lausannoise. Ces derniers mois, cette commission a dû se pencher, entre autres, sur les problèmes posés par les taxis UBER. Il y a une bonne ambiance au sein de cette commission qui se trouve, parfois monopolisée par certains représentants bien politisés.

 

Commission de consultative des naturalisations

Représentant GHP :  René Leresche

 

Cette commission (partagée en deux) a pour rôle de questionner les demandeurs de naturalisation sur les raisons et les motifs qui les poussent à faire une telle demande. Elle représente, en quelque sorte, la fin du parcours des demandeurs, ceux-ci ayant fait déjà beaucoup de démarches. Elle siège en moyenne 6 à 7 fois par année.

 

Commission culturelle et d’animation

Représentant GHP : Michel Perret

 

Cette commission est “apolitique”. Michel Perret est le seul conseiller communal. Ses membres sont nommés par la Municipalité en fonction de leurs compétences dans les domaines de la culture et de l’animation. Elle participe à l’élaboration et à la concrétisation du vaste programme des manifestations proposées dans la commune.

 

Commission des finances

Représentant GHP : Alain Amstutz, Anaëlle Urio

La COFIN examine et rapporte au Conseil sur le budget et les comptes annuels. Elle se penche également sur les demandes de crédits d’investissements, mais uniquement sur le plan financier, sans se prononcer sur le fonds.

 

Commission de recours en matière d’impôts communaux

Représentant GHP : Mirka Aeschbacher

 

La Commission de recours en matière d’impôts communaux est chargé de se prononcer sur les recours en matière d’impôts ou taxes communaux et de taxes spéciales. Ce n’est pas elle qui est compétente en matière d’impôt sur le revenu et sur la fortune ; elle est notamment compétente en matière de taxe “poubelle”. Les décisions prises par cette commission peuvent faire l’objet d’un recours au Tribunal cantonal.

 

Commission d’urbanisme

Représentant GHP : Jérôme Urio

Suppléant GHP : Anaëlle Urio

 

La commission d’urbanisme étudie en détail les nouveaux plans de quartier et leur règlement, peut proposer des améliorations et changements.Elle est informée par la municipalité des démarches futures dans le domaine des constructions et des aménagements.Elle rapporte au conseil sur ces sujets et sur les nouveaux règlements qui émaneront de la LAT (loi d’aménagement du territoire).

 

Commission des pétitions

Représentant GHP: Nathalie Mezenen

Suppléant GHP : Fabien Mezenen

 

Lorsque une pétition est envoyée à la commune, un contrôle des signatures est effectué et si tout est en ordre celle-ci est transmise à la commission. Celle-ci est chargée d’examiner le contenu, d’en discuter et éventuellement de recevoir les principaux pétitionnaires et un représentant de la municipalité afin d’écouter leurs arguments. Après écoute et délibérations, la commission décide  de donner suite ou de ne pas traiter la pétition. La commission doit informer le conseil de sa décision.

 

Commission de politique régionale

Représentant GHP: Ernest Corbaz

Suppléant GHP : Pauline Monod

 

La commission de politique régionale examine les intentions et avant-projets ayant une portée régionale que lui communique la Municipalité. Elle doit faire un rapport au Conseil au moins une fois par année sur son activité.

 

Commission de gestion

Représentant GHP : Jérôme Urio

Suppléant GHP : Anton Epp

 

La commission de gestion passe en revue tous les dicastères de la commune, pose des questions et entend chaque municipal développer ses réponses. Elle a accès à tous les documents communaux autorisés, fait des visites de son choix. Elle établit un rapport final pour faire suite à ses observations. Le mandat dure trois ans et compte plus d’une quinzaine de séances par année.

 

Commission consultative de l’énergie

Représent GHP : Mirka Aeschbacher

 

Le but de cette commission est de mettre en oeuvre le fonds d’efficacité énergétique et de développement durable destiné à financer des subventions diverses afin d’améliorer notre impact énergétique. Les membres de la commission se réunissent tous les 3 mois afin d’accorder ces subventions.